Arrêt du conseil d'Etat du Roy qui maintient le Prévôt de son hôtel dans le droit et possession de faire seul la police à la suite de la Cour [contre les prétentions du juge de Montreuil]

Fonds Fromageot

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot

Intitulé de l'unité documentaire

Fonds Fromageot

Date de l'unité documentaire

Epoques variées, du XVe à aujourd'hui

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Manuscrits et tapuscrits en feuillets ou cahiers, imprimés...
Importance matérielle: 20 boîtes d'archives (à vérifier)

Origine

Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Collectivité: Bibliothèque municipale de Versailles
Adresse: 5, rue de l'Indépendance américaine 78000 Versailles
Référence externe: Catalogue de la Bibliothèque municipale de Versailles

Localisation physique

Bibliothèque centrale, magasins

Présentation du contenu

Ensemble de pièces sur Versailles, la ville et le château pour la période de l'Ancien régime et la période contemporaine ; la base est issue de la documentation de l'érudit Paul Fromageot.

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines)

Informations sur les modalités d'entrée

Don des héritiers Paul Fromageot (1920) et diverses autres acquisitions.

Conditions d'accès

Consultation sur place en salle patrimoine à la Bibliothèque centrale et pièce d'identité requise.

Conditions d'utilisation

Le téléchargement et la diffusion des reproductions numériques des œuvres du domaine public sont libres et gratuits, en prenant soin d'en mentionner l'origine. En cas de publication (sur tout support), merci d'indiquer la provenance du document sous la forme "Bibliothèque municipale de Versailles, cote du document" et de prévenir la Bibliothèque municipale de Versailles. Pour les œuvres qui ne sont pas dans le domaine public, mais dont les ayants droits ont autorisé la publication sur La Sirène, l'usage à titre privé des reproductions numériques est libre est gratuit. Pour tout autre usage, il faut impérativement demander l'accord des ayants droit.

Documents de substitution

Fonds en partie numérisé et disponible en ligne.

/ Maison du roi

Maison du roi

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A I
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Aumonerie
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A II
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Office du Grand maître
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A III
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Office du Grand chambellan
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A IV
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Office du Grand ecuyer
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A V
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Office du Grand veneur
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi - Jusqu'au 1er septembre 1792
Date de l'unité documentaire: 1688-1792

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi (av. 1792) - Prévôté de l'hôtel, Police du château et du Parc
Date de l'unité documentaire: 1688-1790

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents manuscrits et imprimés
Importance matérielle: 6 documents et notes

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines)
Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914), rôle : Ancien possesseur

Informations sur les modalités d'entrée

Don des héritiers Paul Fromageot (1920) et diverses autres acquisitions.

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (1)

Intitulé de l'unité documentaire

Arrêt du conseil d'Etat du Roy qui maintient le Prévôt de son hôtel dans le droit et possession de faire seul la police à la suite de la Cour [contre les prétentions du juge de Montreuil]

Date de l'unité documentaire

8 mars 1688

Origine

Nom de personne: Colbert, Jean Baptiste (1619-1683), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents imprimés
Importance matérielle: 9 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

2 exemplaires et 2e suivi de divers codes commerciaux.

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (2)

Intitulé de l'unité documentaire

Donation entre vifs par Nicolas Alexandre Pichenay, capitaine exempt de la Prévôté de l'Hôtel du Roi, à Marie Louise Françoise Pasquier de sa maison sise à Montreuil

Date de l'unité documentaire

26 mai 1786

Origine

Nom de personne: Dulion, Louis Denis (17..-18..), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents manuscrits
Importance matérielle: 2 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

Acte notarié

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (3)

Intitulé de l'unité documentaire

Laissez-passer délivré par Louis de Bouchet, marquis de Sourches, prévôt de l'Hôtel, à Jean-Baptiste Chevillon, pâtissier

Date de l'unité documentaire

1776

Origine

Nom de personne: Sourches, Louis II du Bouchet (1711-1788 ; marquis de), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Document manuscrit
Importance matérielle: 1 feuillet

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s (4)
Intitulé de l'unité documentaire: Ordre au trésorier-payeur Randon de la Tour de payer 619 livres au sieur de la Faye, aide-major de la Prévôté, pour frais concernant le service de la Police à Versailles
Date de l'unité documentaire: 9 février 1786

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Document imprimé et manuscrit
Importance matérielle: 1 feuillet

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Breteuil, Louis Auguste Le Tonnelier (1730-1807), rôle : Signataire
Nom de personne: Randon de La Tour, Marc Antoine (1736-1794), rôle : Destinataire de lettres
Nom de personne: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), rôle : Signataire

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (5)

Intitulé de l'unité documentaire

Affiche, règlement de police pour les Suisses

Date de l'unité documentaire

1790

Origine

Référence bibliographique

Adresse bibliographique

Nom géographique: A Versailles
Éditeur: De l'Imprimerie de Ph.-D. Pierre, premier imprimeur ordinaire du roi, rue Saint-Honoré, n° 23

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Affiche imprimée
Importance matérielle: 1 feuillet

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Mouchy, Philippe de Noailles (1715-1794 ; duc de), rôle : Signataire
Nom de personne: Pierres, Philippe-Denis (1741-1808), rôle : Editeur commercial

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (5bis)

Intitulé de l'unité documentaire

Notes diverses de Fromageot

Date de l'unité documentaire

1880-1914

Origine

Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914)

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s (6)
Intitulé de l'unité documentaire: Autorisation de prendre des oiseaux à la glu de Lamartinière
Date de l'unité documentaire: 23 janvier 1790

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Boullemer de La Martinière, Pierre (1733-17..?), rôle : Signataire
Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Château : Jardins

Informations sur les modalités d'entrée

Legs Gatin, 1927.

/ Maison du roi - Aumonerie

Maison du roi - Aumonerie

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A I
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Aumonerie
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

/ Maison du roi - Office du Grand maître

Maison du roi - Office du Grand maître

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A II
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Office du Grand maître
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

/ Maison du roi - Office du Grand chambellan

Maison du roi - Office du Grand chambellan

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A III
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Office du Grand chambellan
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

/ Maison du roi - Office du Grand ecuyer

Maison du roi - Office du Grand ecuyer

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A IV
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Office du Grand ecuyer
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

/ Maison du roi - Office du Grand veneur

Maison du roi - Office du Grand veneur

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A V
Intitulé de l'unité documentaire: Maison du roi - Office du Grand veneur
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

/ Domaine et Bâtiments du roi

Domaine et Bâtiments du roi

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi
Date de l'unité documentaire: 1401-1950

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi - Jusqu'au 1er septembre 1792
Date de l'unité documentaire: 1688-1792

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi (av. 1792) - Prévôté de l'hôtel, Police du château et du Parc
Date de l'unité documentaire: 1688-1790

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents manuscrits et imprimés
Importance matérielle: 6 documents et notes

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines)
Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914), rôle : Ancien possesseur

Informations sur les modalités d'entrée

Don des héritiers Paul Fromageot (1920) et diverses autres acquisitions.

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (1)

Intitulé de l'unité documentaire

Arrêt du conseil d'Etat du Roy qui maintient le Prévôt de son hôtel dans le droit et possession de faire seul la police à la suite de la Cour [contre les prétentions du juge de Montreuil]

Date de l'unité documentaire

8 mars 1688

Origine

Nom de personne: Colbert, Jean Baptiste (1619-1683), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents imprimés
Importance matérielle: 9 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

2 exemplaires et 2e suivi de divers codes commerciaux.

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (2)

Intitulé de l'unité documentaire

Donation entre vifs par Nicolas Alexandre Pichenay, capitaine exempt de la Prévôté de l'Hôtel du Roi, à Marie Louise Françoise Pasquier de sa maison sise à Montreuil

Date de l'unité documentaire

26 mai 1786

Origine

Nom de personne: Dulion, Louis Denis (17..-18..), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents manuscrits
Importance matérielle: 2 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

Acte notarié

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (3)

Intitulé de l'unité documentaire

Laissez-passer délivré par Louis de Bouchet, marquis de Sourches, prévôt de l'Hôtel, à Jean-Baptiste Chevillon, pâtissier

Date de l'unité documentaire

1776

Origine

Nom de personne: Sourches, Louis II du Bouchet (1711-1788 ; marquis de), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Document manuscrit
Importance matérielle: 1 feuillet

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s (4)
Intitulé de l'unité documentaire: Ordre au trésorier-payeur Randon de la Tour de payer 619 livres au sieur de la Faye, aide-major de la Prévôté, pour frais concernant le service de la Police à Versailles
Date de l'unité documentaire: 9 février 1786

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Document imprimé et manuscrit
Importance matérielle: 1 feuillet

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Breteuil, Louis Auguste Le Tonnelier (1730-1807), rôle : Signataire
Nom de personne: Randon de La Tour, Marc Antoine (1736-1794), rôle : Destinataire de lettres
Nom de personne: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), rôle : Signataire

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (5)

Intitulé de l'unité documentaire

Affiche, règlement de police pour les Suisses

Date de l'unité documentaire

1790

Origine

Référence bibliographique

Adresse bibliographique

Nom géographique: A Versailles
Éditeur: De l'Imprimerie de Ph.-D. Pierre, premier imprimeur ordinaire du roi, rue Saint-Honoré, n° 23

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Affiche imprimée
Importance matérielle: 1 feuillet

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Mouchy, Philippe de Noailles (1715-1794 ; duc de), rôle : Signataire
Nom de personne: Pierres, Philippe-Denis (1741-1808), rôle : Editeur commercial

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (5bis)

Intitulé de l'unité documentaire

Notes diverses de Fromageot

Date de l'unité documentaire

1880-1914

Origine

Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914)

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s (6)
Intitulé de l'unité documentaire: Autorisation de prendre des oiseaux à la glu de Lamartinière
Date de l'unité documentaire: 23 janvier 1790

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Boullemer de La Martinière, Pierre (1733-17..?), rôle : Signataire
Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Château : Jardins

Informations sur les modalités d'entrée

Legs Gatin, 1927.

/ Domaine et Bâtiments du roi - Jusqu'au 1er septembre 1792

Domaine et Bâtiments du roi - Jusqu'au 1er septembre 1792

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi - Jusqu'au 1er septembre 1792
Date de l'unité documentaire: 1688-1792

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi (av. 1792) - Prévôté de l'hôtel, Police du château et du Parc
Date de l'unité documentaire: 1688-1790

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents manuscrits et imprimés
Importance matérielle: 6 documents et notes

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines)
Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914), rôle : Ancien possesseur

Informations sur les modalités d'entrée

Don des héritiers Paul Fromageot (1920) et diverses autres acquisitions.

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (1)

Intitulé de l'unité documentaire

Arrêt du conseil d'Etat du Roy qui maintient le Prévôt de son hôtel dans le droit et possession de faire seul la police à la suite de la Cour [contre les prétentions du juge de Montreuil]

Date de l'unité documentaire

8 mars 1688

Origine

Nom de personne: Colbert, Jean Baptiste (1619-1683), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents imprimés
Importance matérielle: 9 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

2 exemplaires et 2e suivi de divers codes commerciaux.

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (2)

Intitulé de l'unité documentaire

Donation entre vifs par Nicolas Alexandre Pichenay, capitaine exempt de la Prévôté de l'Hôtel du Roi, à Marie Louise Françoise Pasquier de sa maison sise à Montreuil

Date de l'unité documentaire

26 mai 1786

Origine

Nom de personne: Dulion, Louis Denis (17..-18..), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents manuscrits
Importance matérielle: 2 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

Acte notarié

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (3)

Intitulé de l'unité documentaire

Laissez-passer délivré par Louis de Bouchet, marquis de Sourches, prévôt de l'Hôtel, à Jean-Baptiste Chevillon, pâtissier

Date de l'unité documentaire

1776

Origine

Nom de personne: Sourches, Louis II du Bouchet (1711-1788 ; marquis de), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Document manuscrit
Importance matérielle: 1 feuillet

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s (4)
Intitulé de l'unité documentaire: Ordre au trésorier-payeur Randon de la Tour de payer 619 livres au sieur de la Faye, aide-major de la Prévôté, pour frais concernant le service de la Police à Versailles
Date de l'unité documentaire: 9 février 1786

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Document imprimé et manuscrit
Importance matérielle: 1 feuillet

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Breteuil, Louis Auguste Le Tonnelier (1730-1807), rôle : Signataire
Nom de personne: Randon de La Tour, Marc Antoine (1736-1794), rôle : Destinataire de lettres
Nom de personne: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), rôle : Signataire

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (5)

Intitulé de l'unité documentaire

Affiche, règlement de police pour les Suisses

Date de l'unité documentaire

1790

Origine

Référence bibliographique

Adresse bibliographique

Nom géographique: A Versailles
Éditeur: De l'Imprimerie de Ph.-D. Pierre, premier imprimeur ordinaire du roi, rue Saint-Honoré, n° 23

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Affiche imprimée
Importance matérielle: 1 feuillet

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Mouchy, Philippe de Noailles (1715-1794 ; duc de), rôle : Signataire
Nom de personne: Pierres, Philippe-Denis (1741-1808), rôle : Editeur commercial

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (5bis)

Intitulé de l'unité documentaire

Notes diverses de Fromageot

Date de l'unité documentaire

1880-1914

Origine

Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914)

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s (6)
Intitulé de l'unité documentaire: Autorisation de prendre des oiseaux à la glu de Lamartinière
Date de l'unité documentaire: 23 janvier 1790

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Boullemer de La Martinière, Pierre (1733-17..?), rôle : Signataire
Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Château : Jardins

Informations sur les modalités d'entrée

Legs Gatin, 1927.

/ Domaine et Bâtiments du roi (av. 1792) - Prévôté de l'hôtel, Police du château et du Parc

Domaine et Bâtiments du roi (av. 1792) - Prévôté de l'hôtel, Police du château et du Parc

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s
Intitulé de l'unité documentaire: Domaine et Bâtiments du roi (av. 1792) - Prévôté de l'hôtel, Police du château et du Parc
Date de l'unité documentaire: 1688-1790

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents manuscrits et imprimés
Importance matérielle: 6 documents et notes

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines)
Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914), rôle : Ancien possesseur

Informations sur les modalités d'entrée

Don des héritiers Paul Fromageot (1920) et diverses autres acquisitions.

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (1)

Intitulé de l'unité documentaire

Arrêt du conseil d'Etat du Roy qui maintient le Prévôt de son hôtel dans le droit et possession de faire seul la police à la suite de la Cour [contre les prétentions du juge de Montreuil]

Date de l'unité documentaire

8 mars 1688

Origine

Nom de personne: Colbert, Jean Baptiste (1619-1683), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents imprimés
Importance matérielle: 9 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

2 exemplaires et 2e suivi de divers codes commerciaux.

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (2)

Intitulé de l'unité documentaire

Donation entre vifs par Nicolas Alexandre Pichenay, capitaine exempt de la Prévôté de l'Hôtel du Roi, à Marie Louise Françoise Pasquier de sa maison sise à Montreuil

Date de l'unité documentaire

26 mai 1786

Origine

Nom de personne: Dulion, Louis Denis (17..-18..), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents manuscrits
Importance matérielle: 2 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

Acte notarié

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (3)

Intitulé de l'unité documentaire

Laissez-passer délivré par Louis de Bouchet, marquis de Sourches, prévôt de l'Hôtel, à Jean-Baptiste Chevillon, pâtissier

Date de l'unité documentaire

1776

Origine

Nom de personne: Sourches, Louis II du Bouchet (1711-1788 ; marquis de), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Document manuscrit
Importance matérielle: 1 feuillet

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s (4)
Intitulé de l'unité documentaire: Ordre au trésorier-payeur Randon de la Tour de payer 619 livres au sieur de la Faye, aide-major de la Prévôté, pour frais concernant le service de la Police à Versailles
Date de l'unité documentaire: 9 février 1786

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Document imprimé et manuscrit
Importance matérielle: 1 feuillet

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Breteuil, Louis Auguste Le Tonnelier (1730-1807), rôle : Signataire
Nom de personne: Randon de La Tour, Marc Antoine (1736-1794), rôle : Destinataire de lettres
Nom de personne: Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), rôle : Signataire

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (5)

Intitulé de l'unité documentaire

Affiche, règlement de police pour les Suisses

Date de l'unité documentaire

1790

Origine

Référence bibliographique

Adresse bibliographique

Nom géographique: A Versailles
Éditeur: De l'Imprimerie de Ph.-D. Pierre, premier imprimeur ordinaire du roi, rue Saint-Honoré, n° 23

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Affiche imprimée
Importance matérielle: 1 feuillet

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Mouchy, Philippe de Noailles (1715-1794 ; duc de), rôle : Signataire
Nom de personne: Pierres, Philippe-Denis (1741-1808), rôle : Editeur commercial

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (5bis)

Intitulé de l'unité documentaire

Notes diverses de Fromageot

Date de l'unité documentaire

1880-1914

Origine

Nom de personne: Fromageot, Paul (1837-1914)

Composant (Non numéroté)

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire: Fromageot A VI 1 s (6)
Intitulé de l'unité documentaire: Autorisation de prendre des oiseaux à la glu de Lamartinière
Date de l'unité documentaire: 23 janvier 1790

Vedettes et accès contrôlés

Nom de personne: Boullemer de La Martinière, Pierre (1733-17..?), rôle : Signataire
Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Château : Jardins

Informations sur les modalités d'entrée

Legs Gatin, 1927.

/ Arrêt du conseil d'Etat du Roy qui maintient le Prévôt de son hôtel dans le droit et possession de faire seul la police à la suite de la Cour [contre les prétentions du juge de Montreuil]

Arrêt du conseil d'Etat du Roy qui maintient le Prévôt de son hôtel dans le droit et possession de faire seul la police à la suite de la Cour [contre les prétentions du juge de Montreuil]

Identification et description

Identifiant de l'unité documentaire

Fromageot A VI 1 s (1)

Intitulé de l'unité documentaire

Arrêt du conseil d'Etat du Roy qui maintient le Prévôt de son hôtel dans le droit et possession de faire seul la police à la suite de la Cour [contre les prétentions du juge de Montreuil]

Date de l'unité documentaire

8 mars 1688

Origine

Nom de personne: Colbert, Jean Baptiste (1619-1683), rôle : Auteur

Description physique

Genre et caractéristiques physiques: Documents imprimés
Importance matérielle: 9 feuillets

Vedettes et accès contrôlés

Nom géographique: Versailles (Yvelines) : Quartier de Montreuil

Note

2 exemplaires et 2e suivi de divers codes commerciaux.

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Table des matières

Maison du roi
- Domaine et Bâtiments du roi
  - Domaine et Bâtiments du roi - Jusqu'au 1er septembre 1792
    - Domaine et Bâtiments du roi (av. 1792) - Prévôté de l'hôtel, Police du château et du Parc
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